Contrat-cadre – JS Troy 2026
Giuseppe Vetrò Training Center
Via Selva 23
13040 Alice Castello (VC), Italie
Tél. +39 320 0633048
E-mail : info@vg-arabians.com
CONTRAT DE SERVICE POUR SEMENCE FRAÎCHE/CONGELÉE – Contrat n° …/2026
Le présent contrat concerne la SEMENCE FRAÎCHE/CONGELÉE de JS TROY, UELN 784001000022941, par DOMINIC M et D GHANEEEMAH, et est conclu le …/…/2026 entre le Giuseppe Vetrò Training Center, agissant en qualité de représentant/gestionnaire d’étalon du haras Al Juwaher Arabians, ci-après dénommé le « propriétaire de l’étalon », et
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ci-après dénommé le « propriétaire de la jument ».
LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :
Le haras Al Juwaher Arabians, ci-après dénommé le « propriétaire de l’étalon », est propriétaire de la semence de JS TROY, ci-après dénommé l’« étalon ».
La semence fraîche/congelée de cet étalon est disponible au GIUSEPPE VETRÒ TRAINING CENTER.
Le propriétaire de la jument détient les droits de propriété légitimes sur les juments mentionnées ci-dessous :
VOIR ANNEXE PAGE 3
Le propriétaire de la jument s’engage à fournir, avec le présent contrat, une copie des documents d’enregistrement/de pedigree de la jument.
En cas de pension de la jument, un contrat de pension STC séparé doit être signé par le détenteur de la jument. Tous les frais liés à la pension doivent être dûment réglés conformément aux conditions de ce contrat séparé.
FRAIS
Les frais de saillie pour la semence fraîche/congelée de JS TROY s’élèvent à € supplément dans l’enchère Aachen pour 1 saillie.
Les frais de saillie garantissent au propriétaire de la jument, sous réserve de disponibilité, une quantité suffisante de semence fraîche ou congelée pour effectuer la saillie.
Si le propriétaire de la jument choisit exclusivement d’utiliser de la semence congelée, deux doses de semence congelée sont incluses dans les frais de saillie.
Une dose de semence congelée est définie comme une dose unique d’insémination contenant au minimum 600 millions de spermatozoïdes morphologiquement normaux et mobiles. Selon la qualité de la semence, le nombre de paillettes de 0,5 ml nécessaire pour une dose sera fourni.
Un certificat de saillie / certificat Breeding sera délivré dès qu’une gestation avec battement cardiaque aura été constatée chez la jument, que toutes les conditions du présent contrat auront été remplies et que tous les paiements, y compris les frais de service, auront été intégralement reçus.
Toutes les informations nécessaires à la délivrance du certificat de saillie doivent être communiquées par le propriétaire de la jument au moyen du formulaire d’insémination (Insemination Form).
GARANTIE POULAIN VIVANT (LFG)
Le présent contrat de service comprend une garantie poulain vivant (Live Foal Guarantee – LFG), à condition que la jument soit suivie dans un centre d’insémination agréé.
Si la jument n’est pas gestante, le propriétaire de la jument peut commander des doses supplémentaires au prix de 300 € par dose (plus tous les autres frais ne concernant pas la dose de semence elle-même), dans la limite maximale de trois doses.
Si la jument ne prend pas, ou si le poulain qui en résulte n’est pas capable de se lever et de téter dans les 24 heures et qu’il meurt, le propriétaire de la jument a droit à une nouvelle saillie jusqu’à ce qu’un poulain vivant soit produit.
La demande de nouvelle saillie doit être accompagnée, dans un délai de 7 jours, d’un certificat vétérinaire attestant du statut reproductif de la jument ou de l’état du poulain.
Le propriétaire de la jument confirme que la jument a été examinée par un vétérinaire agréé et déclarée apte à la reproduction.
Si la jument mentionnée dans le présent contrat tombe malade, se blesse ou n’est, pour d’autres raisons, pas en mesure de concevoir un poulain, le propriétaire de la jument peut utiliser une autre jument avec l’accord écrit préalable du propriétaire de l’étalon.
Le propriétaire de la jument doit informer le gestionnaire de l’étalon dans un délai de 60 jours après la dernière insémination de l’année si la jument n’est pas devenue gestante, afin de pouvoir prétendre à une nouvelle saillie l’année suivante.
Le propriétaire de la jument doit également informer le gestionnaire de l’étalon dans les 30 jours suivant un avortement de la jument.
La garantie de poulain vivant est expressément subordonnée à ce que le propriétaire de la jument fasse vacciner la jument aux 5e, 7e et 9e mois de gestation contre l’EHV 1 et 4.
Si le propriétaire de la jument demande une nouvelle saillie en vertu de cette disposition, il doit fournir au gestionnaire de l’étalon une attestation indiquant que ces vaccinations ont été effectuées.
La garantie de poulain vivant pour l’étalon devient caduque et le propriétaire de l’étalon ainsi que le gestionnaire de l’étalon n’ont plus aucune obligation au titre de la présente section si :
-
le propriétaire de la jument ne fournit pas de preuve des vaccinations EHV ;
-
la jument est remplacée par une autre jument sans l’accord écrit du gestionnaire de l’étalon ;
-
la jument ne devient pas gestante, ne prend pas ou meurt, et le propriétaire de la jument n’informe pas le gestionnaire de l’étalon conformément aux délais fixés dans la présente section.
En vertu de la garantie de poulain vivant, le présent contrat donne droit au propriétaire de la jument à UNE saillie et UN certificat de saillie pour UN poulain.
Tous les montants payés par le propriétaire de la jument ne sont pas remboursables, sous réserve des dispositions du présent contrat sous SAILLIE ou DISPONIBILITÉ DE LA SEMENCE.
JS TROY est indemne de CA, LFS et SCID (N/N).
En outre, les frais suivants s’appliquent et doivent être payés avant chaque expédition respective :
Tous les frais et coûts liés aux soins/à l’insémination de la jument sont à la charge du propriétaire de la jument.
Les frais de collecte et préparation, remplissage du réservoir, manutention et préparation, Dry Shipper, expédition, certificats sanitaires ainsi que transport du réservoir ne sont pas encore inclus dans ces frais.
Ces frais figurent dans le Reproduction Fee Schedule ainsi que dans les factures pro forma correspondantes et doivent être payés à l’avance AVANT l’expédition.
SAILLIE
Le gestionnaire de l’étalon se réserve le droit d’exiger, pour une jument qui n’est pas devenue gestante après trois cycles de chaleurs, un examen bactériologique ou une biopsie afin de déterminer son aptitude à la reproduction.
Le gestionnaire de l’étalon se réserve en outre le droit de refuser ou d’interrompre la poursuite de la prise en charge/de la saillie d’une jument si une maladie infectieuse et/ou contagieuse est constatée chez la jument ou s’il existe un autre motif objectivement applicable.
En cas d’une telle interruption de la prestation, le propriétaire de la jument est tenu de présenter une autre jument afin de satisfaire aux conditions du présent contrat.
SEMENCE CONGELÉE/FRAÎCHE
Le gestionnaire de l’étalon met à disposition de la semence fraîche/congelée de l’étalon désigné dans le présent contrat et n’assume aucune autre garantie quant à l’état de la semence après que celle-ci a quitté le dépôt de semence ou l’installation d’expédition.
Le propriétaire de la jument est responsable de la manipulation et de la conservation correctes de la semence ainsi que de l’insémination correcte de la jument.
Ni le propriétaire de l’étalon ni le gestionnaire/représentant de l’étalon ne sont responsables de la semence perdue, livrée en retard ou endommagée.
La semence expédiée au propriétaire de la jument devient la propriété et relève de la seule responsabilité du propriétaire de la jument.
La manipulation et la conservation correctes de la semence congelée relèvent exclusivement de la responsabilité du propriétaire de la jument.
La semence congelée non utilisée doit être retournée au GIUSEPPE VETRÒ TRAINING CENTER.
DISPONIBILITÉ DE LA SEMENCE CONGELÉE
Si l’étalon venait à mourir, à être vendu ou à ne plus être disponible pour toute autre raison, et s’il ne restait plus de semence (fraîche ou congelée) disponible, ni le propriétaire de l’étalon ni le gestionnaire de l’étalon ne seront davantage tenus d’exécuter le présent contrat.
Tous les frais payés par le propriétaire de la jument, y compris les frais de saillie, ne seront pas remboursés.
Le propriétaire de la jument reconnaît expressément que ni le propriétaire de l’étalon, ni le gestionnaire de l’étalon, ni l’installation de stockage/d’expédition de la semence ne donnent de garanties expresses ou implicites quant à la capacité de fécondation de la semence fournie.
Le présent contrat constitue l’intégralité de l’accord entre les parties et ne peut être modifié que par un avenant écrit, signé et accepté par toutes les parties.
Les parties déclarent avoir compris les conditions énoncées dans le présent contrat et s’engagent à les respecter.
Établi à Alice Castello le …/…/2026 en 2 exemplaires.
Chaque partie confirme avoir reçu un exemplaire.
Lu et approuvé :
Giuseppe Vetrò Training Center
Gestionnaire de l’étalon / Représentant
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Propriétaire de la jument
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ANNEXE – DONNÉES DE LA JUMENT
Contact :
Giuseppe Vetrò Training Center
Via Selva 23
13040 Alice Castello (VC), Italie
– CTR 2026 –
Nom enregistré :
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Pays d’enregistrement et numéro d’enregistrement :
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Père et mère :
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Propriétaire de la jument :
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Changement de jument oui / non – date + motif :
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Certificat de saillie délivré – n° & date :
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