Contrat-cadre Alexandr Mashayeh - 2025

Numéro de contrat: ___________

Date: ______________

ENTRE LES PARTIES SUIVANTES:

1) Acheteur de l'élevage:

Nom: _____________________________________
Adresse: ___________________________________
Numéro de téléphone: _____________________________

2) Vendeur de l'élevage:

Alexandr Mashayeh Partnership
St. Gallen, Suisse

3) Concernant l'étalon: Alexandr Mashayeh

Ce contrat comprend l'achat de ___ élevages de l'étalon mentionné ci-dessus.

Ce service doit être utilisé dans les deux ans. Une prolongation du contrat n'est possible qu'avec une information préalable au propriétaire de l'étalon, sinon l'élevage expire.

Nom de la jument pour la livraison de la semence: _______________________

CONDITIONS D'ÉLEVAGE

  • 1 Élevage = 1.500 €

  • Seule la semence fraîche est disponible.

MÉTHODES DE PAIEMENT

Le prix total doit être payé en totalité lors de la signature du contrat.

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

  1. Tout élevage de Alexandr Mashayeh, sponsorisé, gagné lors d'un événement, échangé, offert ou acquis par un autre intermédiaire, n'inclut pas de semence congelée et ne peut pas être revendu à des tiers.

  2. Les coûts de tous les documents d'expédition (ou autorisations), du conteneur d'expédition et des frais d'expédition ne sont pas inclus dans le prix et doivent être payés séparément.

  3. Le propriétaire de la jument a le droit de changer la jument pour laquelle la semence a été envoyée.

  4. Le propriétaire de la jument est tenu de signaler le résultat de la gestation dans les deux semaines suivant l'insémination au bureau (service@breeding-station.com).

  5. Chaque élevage de Alexandr Mashayeh inclut une garantie de poulain vivant.

LITIGES

Tous les litiges relatifs à l'hébergement de la jument et à son insémination relèvent exclusivement de la juridiction des tribunaux suisses.

CONTRAT COMPLET

Ce contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et remplace toutes les ententes antérieures écrites ou orales. Les modifications de ce contrat ne sont valides que sous forme écrite et signées par les deux parties.

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