Contrat-cadre SQ Ageeb - 2025

Contrat d'élevage SQ Ageeb 2025

Date: ____________
Numéro de contrat: _________

Entre les parties suivantes:

Acheteur de l'élevage:
Nom: ___________________________________________
Adresse: ________________________________________
Numéro de téléphone: ___________________________________

Vendeur de l'élevage:
Noémie Zeller
St. Gallen, Suisse

Concernant l'étalon:

SQ Ageeb

Ce contrat comprend l'achat de 1 élevage de l'étalon mentionné ci-dessus.
Cet élevage doit être utilisé dans un délai de 2 ans. Pour toute prolongation du contrat, le propriétaire de l'étalon doit être informé, sinon l'élevage sera annulé.

Informations sur la jument:

  • Nom: ________________________________________

  • Père/Mère: ________________________________

  • Microchip: ___________________________________

  • Date de naissance: ________________________________

  • Couleur: ______________________________________

Conditions du service:

  • 1 élevage: 2.000,00 €

  • Inclus: 2 doses de sperme congelé

Méthode de paiement:

Le montant total doit être payé lors de la signature de ce contrat.

Conditions spéciales:

  1. Tout élevage de SQ Ageeb, qui est sponsorisé, gagné lors d'un spectacle, échangé, offert en cadeau ou acquis par un autre agent, ne comprend pas de dose de sperme congelé et ne peut pas être revendu à des tiers.

  2. Pour tout élevage entièrement payé, 2 doses de sperme congelé sont incluses dans le droit d'achat (1 dose = 8 pailles).

  3. Toute dose supplémentaire de sperme congelé (si disponible) coûte 200,00 €.

  4. Les frais pour tous les documents d'expédition (ou autorisations), le stockage à sec et les frais d'expédition ne sont pas inclus et doivent être payés séparément.

  5. Le sperme congelé est situé chez SBS, Italie.

Autres dispositions:

  1. Le propriétaire de la jument a la possibilité de changer la jument (pour laquelle le sperme a été envoyé).

  2. Le propriétaire est tenu de communiquer le résultat de la gestation au plus tard deux semaines après l'insémination à l'adresse e-mail suivante : service@breeding-station.com.

  3. Une garantie poulain vivant est incluse dans chaque achat d'élevage de SQ Ageeb.

Litiges :

Tout litige relatif à l'hébergement de la jument et à son insémination est soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Suisse.

Contrat intégral :

Cet accord constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et remplace toutes les ententes antérieures, qu'elles soient écrites ou orales.
Cet accord ne peut être modifié que par des ajouts écrits et signés par les deux parties.
Je déclare également avoir lu les dispositions de cet accord et y adhérer.

Remarque : Le contrat d'élevage n'est valable qu'avec un numéro de contrat et les signatures des deux parties.

Consentement :

Par la signature ci-dessous, cet accord prend effet à la date indiquée.

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