Contrat-cadre Nedal OS - 2025

Contrat d'élevage

Étalon: Nedal OS
Utilisation: Pour insémination artificielle avec semence

Parties contractantes:

Détenteur de l'étalon: Gestüt Osterhof AG
Osterhofen 1
87480 Weitnau
Allemagne
Détenteur de la jument: (Veuillez indiquer l'adresse complète)

Nom: __________________________________________
Adresse: _______________________________________

Nom(s) de la/des jument(s): ____________________________________________
Numéro(s) d'enregistrement de la/des jument(s): ____________________________

Saison de monte et frais

Saison de monte: Début : 1er février 2025 | Fin : 31 août 2025
Taxe de monte: 2.000,00 € (hors TVA ou numéro de TVA valide) par jument pendant la saison de monte 2025.
Conditions de paiement: Paiement avant l'envoi de la semence.

Portée du contrat: Ce contrat comprend 1 insémination pour un montant total de _______________.

Disponibilité de la semence:
- Saison de monte 2025: Semence fraîche et sperme congelé disponibles.
- À partir de la saison de monte 2026: Seulement du sperme congelé disponible.
Réinsémination: Si la jument meurt dans les 24 heures suivant la naissance ou ne donne pas naissance à un poulain vivant, le propriétaire de la jument a le droit de réinséminer cette jument pendant la saison de monte 2026. Pour cela, du sperme congelé sera fourni.
Non-transférabilité: Le propriétaire de la jument reconnaît que l'insémination et la semence ne sont pas transférables et ne peuvent être revendues ou transmises à des tiers sans l'accord écrit du détenteur de l'étalon.

Frais supplémentaires

Saison de monte 2025:
- Une dose de semence fraîche: 125,00 €
- Certificat sanitaire hors d'Allemagne: 125,00 €
- Frais de transport: Dépendant du transporteur, du délai de livraison et du pays de destination
Saison de monte 2026 (sperme congelé):
- Une dose de sperme congelé: 125,00 €
- Frais de traitement (incl. location du conteneur d'azote): 150,00 €
- Certificat de santé en dehors de l'Allemagne: 125,00 €
- Frais de transport: Dépendant du transporteur, du délai de livraison et du pays de destination

Instructions pour le retour du conteneur d'azote:

Délai de retour: Dans les sept jours.
Retour tardif: 100,00 € par jour.
Perte du conteneur: 2.000,00 €.

Les frais d'expédition sont à la charge du propriétaire de la jument.

Conditions de paiement

Le certificat de saillie ne sera délivré que lorsque tous les frais (taxe de saillie et frais supplémentaires) auront été entièrement payés.
Le propriétaire de l'étalon fournit la semence de l'étalon mentionné dans ce contrat. Le propriétaire de l'étalon, l'agent et le Gestüt Osterhof n'assument aucune garantie quant à la qualité de la semence après avoir quitté le haras.
Responsabilités du propriétaire de la jument:
- Stockage et manipulation correcte de la semence.
- Insémination de la jument.
- Remplissage correct et retour du rapport de semence.