Contrat-cadre D Wannas - 2025

CONTRAT D'ÉLEVAGE AL JOOD STUD

Actionnaires de la European Breeders Trust AG

Nom de l'étalon: D WANNAS

CET ACCORD

a été conclu le ____________ (jour) ____________ (mois) de l'année 2024 – 2025.

Entre:

Propriétaire de l'étalon:
Mohammed Jassim M A Jaidah – AL JOOD STUD, Qatar
Bâtiment Jaidah Square
Old Airport Road, Doha - Qatar
Boîte postale 150

Propriétaire de la jument:

  • Nom: ___________________________________________

  • Nom de la ferme: __________________________________

  • Adresse: _________________________________________

  • Téléphone: _________________________________________

  • E-Mail: __________________________________________

Déclaration:

Le propriétaire de la jument garantit qu'il est le propriétaire légitime de la jument arabe, y compris le droit d'accoupler la jument avec l'étalon.

  • Nom de la jument: ___________________________________________

  • Couleur de la jument & numéro de passeport: _____________________________

  • Année de naissance: _____________________________________________

  • Père (incl. numéro d'enregistrement): ________________________

  • Mère (incl. numéro d'enregistrement): _______________________

  • La jument doit pouliner (le cas échéant): ______________________

Description de l'étalon:

D WANNAS (Fa el Rasheem x D Sayedah)
Numéro de passeport: UAE*21593 Vol LIV

Sperme congelé est fourni par Al Jood Stud et livré aux actionnaires de la European Breeders Trust AG via:

Gestüt Osterhof AG
Osterhofen 1
D-87480 Weitnau
+49 8378 7630
HRB Kempten 9111
Numéro de TVA: DE 248 818 801
Numéro fiscal: 127/120/74491
www.osterhofstud.com
E-Mail: gestuet.osterhof@t-online.de

Contrepartie et accord:

  1. Le client d'élevage a fourni des informations correctes à Al Jood Stud concernant la jument.

  2. La Gestüt Osterhof AG gère l'élevage avec le sperme congelé de l'étalon au nom de l'European Breeders Trust AG.

Frais de reproduction:

  • Frais de reproduction par élevage: 2.500,00 €

  • Inclus le sperme: Chaque accord d'élevage donne droit à jusqu'à deux (2) doses gratuites de sperme congelé avec 8 pailles chacune, fournies par Al Jood Stud à Gestüt Osterhof AG.

  • Doses supplémentaires: Moyennant des frais de 250,00 € par dose (plus frais d'expédition et de traitement), selon disponibilité.

Expédition de sperme congelé:
Les frais pour le sperme transporté, le prélèvement, l'emballage, la manutention et l'expédition par livraison doivent être payés par le propriétaire de la jument/client d'élevage au centre qui expédie le sperme congelé avant l'expédition du sperme.

État de santé de la jument:

Avant que le client d'élevage ne reçoive le sperme pour la jument, Al Jood Stud a le droit de demander au propriétaire de la jument un certificat de santé d'un vétérinaire confirmant ce qui suit:

  • La jument est en bon état de reproduction et apte à l'élevage.

  • La jument et tout poulain éventuel sont exempts de maladies contagieuses ou infectieuses.

  • La jument a des organes reproducteurs normaux.

Le propriétaire de la jument doit envoyer à Al Jood Stud une copie des documents d'enregistrement ou du passeport de la jument avec l'accord signé par e-mail à Ziggy@aljoodqatar.com.

Dispositions diverses:

  1. Le client d'élevage s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations qu'il reçoit dans le cadre de l'exécution de cet accord.

  2. Si la jument est louée, le client d'élevage doit informer le propriétaire de l'étalon et fournir une preuve du contrat de location ou une lettre du propriétaire de la jument.

  3. En cas de gestation non réussie, de fausse couche ou de poulain perdu, un rapport vétérinaire certifié est requis avant qu'un nouvel élevage puisse avoir lieu.

  4. Le client d'élevage doit informer le propriétaire de l'étalon du type d'élevage (par exemple, transfert d'embryon).

  5. Al Jood Stud se réserve le droit de résilier cet accord avec un préavis de 30 jours.

Base juridique:

  • Cet accord est soumis aux lois matérielles de l' État du Qatar.

  • Les tribunaux du Qatar ont compétence exclusive pour les litiges découlant de l'interprétation, de l'application ou de l'exécution de cet accord.

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