Contrat de couverture Bel Melih - 2025

Contrat d'élevage

Étalon : Bel Melih
Utilisation : Pour l'insémination artificielle avec de la semence

Parties contractantes :

  1. Détenteur de l'étalon : Stephan Pramstrahler
    Kirchplatz 9
    39050 Völs am Schlern
    Italie

  2. Détenteur de la jument : (Veuillez indiquer l'adresse complète)

    Nom : __________________________________________
    Adresse : _______________________________________

Nom(s) de la/des jument(s) : ____________________________________________
Numéro(s) d'enregistrement de la/des jument(s) : ____________________________

Saison de monte et frais

  • Saison de monte : Début : 1er février 2025 | Fin : 31 août 2025

  • Taxe de monte : ___________ € (hors TVA ou numéro d'identification TVA valide) par jument pour la saison de monte 2025.

  • Conditions de paiement : Paiement avant l'envoi de la semence.

Portée du contrat : Ce contrat comprend 1 insémination pour un montant total de _______________.

  • Disponibilité de la semence :

    • Saison de monte 2025 : Semence fraîche et semence congelée disponibles.

    • À partir de la saison de monte 2026 : Seule la semence congelée profonde disponible.

  • Nouvelle insémination : Si la jument décède dans les 24 heures suivant la mise bas ou ne donne pas naissance à un poulain vivant, le propriétaire de la jument a le droit de réinséminer cette jument pendant la saison de monte 2026. À cet effet, de la semence congelée sera fournie.

  • Non-transférabilité : Le propriétaire de la jument reconnaît que l'insémination et la semence ne sont pas transférables et ne peuvent être revendues ou transmises à des tiers sans l'accord écrit du détenteur de l'étalon.

Frais supplémentaires

  1. Saison de monte 2025 :

    • Une portion de semence fraîche : 125,00 €

    • Certificat sanitaire hors Allemagne : 125,00 €

    • Frais de transport : Selon le transporteur, le délai de livraison et le pays de destination

  2. Saison de monte 2026 (semence congelée profonde) :

    • Une portion de semence congelée profonde : 125,00 €

    • Frais de traitement (y compris location de récipient à azote) : 150,00 €

    • Certificat de santé en dehors de l'Allemagne : 125,00 €

    • Frais de transport : Dépend du transporteur, du délai de livraison et du pays de destination

Remarques sur le retour du récipient d'azote :

  • Délai de retour : Dans un délai de sept jours.

  • Retour tardif : 100,00 € par jour.

  • Perte du récipient : 2 000,00 €.

Les frais d’expédition sont à la charge du propriétaire de la jument.

Conditions de paiement

  • Le certificat de saillie n’est délivré qu’après paiement complet de tous les frais (taxe de saillie et frais supplémentaires).

  • Le propriétaire de l’étalon met à disposition la semence de l’étalon mentionné dans ce contrat. Le propriétaire de l’étalon, l’agent et le Gestüt Osterhof n’assument aucune garantie quant à la qualité de la semence après la sortie de l’élevage.

  • Responsabilités du propriétaire de la jument :

    • Stockage et manipulation correcte de la semence.

    • Insémination de la jument.

    • Remplissage correct et retour du rapport de semence.

Commandes de semence

L’étalon sera stationné pendant la saison 2025 au Gestüt Osterhof en Allemagne. Les commandes de semence peuvent être passées via WhatsApp au +49 171 8011506.

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