Contrat de couverture Bel Melih - 2025

Contrat d'élevage

Étalon: Bel Melih
Utilisation: Pour l'insémination artificielle avec sperme

Parties contractantes:

Détenteur de l'étalon: Stephan Pramstrahler
Kirchplatz 9
39050 Völs am Schlern
Italie
Détenteur de la jument: (Veuillez indiquer l'adresse complète)

Nom: __________________________________________
Adresse: _______________________________________

Nom(s) de la/des jument(s): ____________________________________________
Numéro(s) d'enregistrement de la/des jument(s): ____________________________

Saison de monte et frais

Saison de monte: Début: 1er février 2025 | Fin: 31 août 2025
Taxe de monte: 2.500,00 € (hors TVA ou numéro d'identification TVA valide) par jument pour la saison de monte 2025.
Conditions de paiement: Paiement avant l'envoi du sperme.

Portée du contrat: Ce contrat comprend 1 insémination pour un montant total de _______________.

Disponibilité du sperme:
- Saison de monte 2025: Sperme frais et sperme congelé disponibles.
- À partir de la saison de monte 2026: Seulement sperme congelé disponible.
Réinsémination: Si la jument décède dans les 24 heures suivant la naissance ou ne donne pas naissance à un poulain vivant, le propriétaire de la jument a le droit de réinséminer cette jument lors de la saison de monte 2026. Pour cela, du sperme congelé sera fourni.
Intransférabilité: Le propriétaire de la jument reconnaît que l'insémination et le sperme ne sont pas transférables et ne peuvent être revendus ou transmis à des tiers sans l'accord écrit du détenteur de l'étalon.

Frais supplémentaires

Saison de monte 2025:
- Une portion de sperme frais: 125,00 €
- Certificat de santé hors d'Allemagne: 125,00 €
- Frais de transport: Dépendant du transporteur, du délai de livraison et du pays de destination
Saison de monte 2026 (sperme congelé):
- Une portion de sperme congelé: 125,00 €
- Frais de traitement (incl. location du conteneur à azote): 150,00 €
- Certificat de santé hors d'Allemagne : 125,00 €
- Frais de transport : Dépend du transporteur, du délai de livraison et du pays de destination

Instructions pour le retour du conteneur d'azote :

Délai de retour : Dans les sept jours.
Retour tardif : 100,00 € par jour.
Perte du conteneur : 2.000,00 €.

Les frais d'expédition sont à la charge du propriétaire de la jument.

Conditions de paiement

Le certificat de saillie ne sera délivré que lorsque tous les frais (taxe de saillie et frais supplémentaires) seront entièrement payés.
Le propriétaire de l'étalon met à disposition la semence de l'étalon mentionné dans ce contrat. Le propriétaire de l'étalon, l'agent et le Gestüt Osterhof n'offrent aucune garantie quant à la qualité de la semence après avoir quitté le haras.
Responsabilités du propriétaire de la jument :
- Stockage et manipulation appropriée de la semence.
- Insémination de la jument.
- Remplissage correct et retour du rapport de semence.