Contrat-cadre LF Aarmaan Vittorio -2026

Vente aux enchères en ligne

CONTRAT D'ÉLEVAGE

LF AARMAAN VITTORIO
SCID & CA indemne
Couleur : Homozygote noir (testé EEaa)

Père : Magic Magnifique
Mère : LF Aliyyah Vivendi (The Verdict HG / Belle El Jamaal)

28.05.2016
Numéro d'enregistrement : DE408089061016 (L'étalon est inscrit au stud-book allemand)

Monsieur/Madame / Société / Élevage :
Adresse :
Téléphone :
E-mail :

en tant que propriétaire ou locataire légitime (ci-après dénommé propriétaire de la jument) de la jument :

Nom :
Date de naissance :
Couleur :
Père :
Mère :
Numéro d'enregistrement :
N° de puce électronique :

et fixe les conditions d'acquisition de ___ saillie(s) de l'étalon mentionné ci-dessus.

Frais de saillie

Les frais de saillie pour la saison 2026 s'élèvent à (prix d'adjudication) € (exonéré de TVA) et doivent être transférés à EBT après l'adjudication :

Parties contractantes

Ce contrat est conclu entre

Madame Martina Ostermeier,
Hodering 1, 84437 Reichertsheim, Allemagne
Tél. : +49 172 8336049
(ci-après dénommée propriétaire de l'étalon)

et le propriétaire de la jument.

Le propriétaire de la jument reconnaît que la(les) saillie(s) n'est(ne sont) pas transférable(s) et ne peuvent être revendues à des tiers.

CONTRAT DE SEMENCE FRAÎCHE

(ci-après dénommé l'exploitant de l'écurie)

Conditions pour la semence fraîche :

L'exploitant de l'écurie met à disposition la semence fraîche de l'étalon mentionné dans ce contrat, mais n'assume aucune garantie quant à l'état de la semence à partir du moment de l'expédition.

Le propriétaire de la jument est responsable de la manipulation adéquate de la semence ainsi que de l'insémination correcte de la jument.

L'exploitant de l'écurie ainsi que ses employés ne sont pas responsables d'une manipulation inadéquate de la semence et/ou d'une insémination incorrecte de la jument.

L'exploitant de l'écurie n'assume aucune responsabilité pour les retards de livraison causés par le service de messagerie.
En cas de perte ou de retard de l'envoi par le service de messagerie, le propriétaire de la jument est tenu de refuser une livraison arrivée en retard afin que l'exploitant de l'écurie ne puisse être tenu responsable des frais d'expédition.

Si le propriétaire de la jument accepte néanmoins une livraison tardive, les frais de prélèvement et d'expédition de la semence sont à la charge du propriétaire de la jument.

Les frais de prélèvement de la semence et de certificat sanitaire sont également à la charge du propriétaire de la jument, même si l'envoi est perdu ou retardé.

Tous les frais doivent être réglés intégralement avant l'expédition de la semence, mais seulement après l'émission d'une facture.

Frais :

Prélèvement de semence fraîche : 150,– €
Manipulation / certificat sanitaire : 120,– € (uniquement pour les envois hors d'Allemagne)
Frais d'expédition : selon la destination

Les factures pour le prélèvement de semence et l'expédition sont soumises à la TVA légale de 19 %.

Les prélèvements de semence ont lieu les lundis, mercredis et jeudis.

Les commandes doivent être passées au plus tard à 09h00 le jour de l'expédition, exclusivement par WhatsApp ou par téléphone au numéro ci-dessus (Sabine Opderbeck).
Les commandes reçues plus tard ne pourront pas être prises en compte.

Il est apprécié que le propriétaire de la jument informe l'exploitant de l'écurie quelques jours avant l'expédition prévue.

La Frank Spönle Schautraining GmbH & Co. KG en tant qu’exploitant de l’écurie ainsi que ses représentants, employés et vétérinaires ne sont pas responsables des maladies, vols ou blessures que la jument contractuelle et/ou le poulain en résultant et/ou la semence pourraient subir pendant la période de reproduction.

AUTRES CONDITIONS CONTRACTUELLES

Important :
Pour faciliter la délivrance des certificats d’élevage, le propriétaire de la jument est tenu d’informer la propriétaire de l’étalon immédiatement après la confirmation de la gestation.

Si la jument ne prend pas, avorte ou décède, la propriétaire de l’étalon garantit au propriétaire de la jument le droit à une nouvelle saillie ou au remplacement de la jument pendant la saison d’élevage en cours ou la suivante.

Le propriétaire de la jument supporte tous les frais liés à la production, à la manipulation et à l’expédition de la semence (production, manipulation, certificat sanitaire et expédition).

Le propriétaire de la jument sera informé des frais encourus avant l’expédition.

Si, pour quelque raison que ce soit, une jument ne prend pas après deux saisons de reproduction, le propriétaire de la jument dégage la propriétaire de l’étalon de toute responsabilité ; le contrat est alors considéré comme rempli.

Les frais de saillie payés en vertu du présent contrat sont entièrement acquis et non remboursables.

Si la jument ne donne pas naissance à un poulain vivant ou si le poulain décède dans les 45 jours suivant la naissance, le propriétaire de la jument doit présenter à la propriétaire de l’étalon, dans les sept jours suivant le décès, un certificat vétérinaire indiquant la naissance, la date et l’heure du décès ainsi que la cause du décès.

Si la jument décède, le propriétaire de la jument doit présenter au gestionnaire de l’étalon un certificat vétérinaire de décès.

Date : ___________________

Propriétaire de la jument : _______________________________

Propriétaire de l’étalon ou mandataire : _______________________________

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CONTRAT D'ÉLEVAGE

LF AARMAAN VITTORIOSCID & CA indemneCouleur : Homozygote noir (testé EEaa)

Père : Magic MagnifiqueMère : LF Aliyyah Vivendi (The Verdict HG / Belle El Jamaal)

28.05.2016Numéro d'enregistrement : DE408089061016 (L'étalon est inscrit au stud-book allemand)

Monsieur/Madame / Société / Élevage :Adresse :Téléphone :E-mail :

en tant que propriétaire ou locataire légitime (ci-après dénommé propriétaire de la jument) de la jument :

Nom :Date de naissance :Couleur :Père :Mère :Numéro d'enregistrement :N° de puce électronique :

et fixe les conditions d'acquisition de ___ saillie(s) de l'étalon mentionné ci-dessus.

Frais de saillie

Les frais de saillie pour la saison 2026 s'élèvent à (prix d'adjudication) € (exonéré de TVA) et doivent être transférés à EBT après l'adjudication :

Parties contractantes

Ce contrat est conclu entre

Madame Martina Ostermeier,Hodering 1, 84437 Reichertsheim, AllemagneTél. : +49 172 8336049(ci-après dénommée propriétaire de l'étalon)

et le propriétaire de la jument.

Le propriétaire de la jument reconnaît que la(les) saillie(s) n'est(ne sont) pas transférable(s) et ne peuvent être revendues à des tiers.

CONTRAT DE SEMENCE FRAÎCHE

(ci-après dénommé l'exploitant de l'écurie)

Conditions pour la semence fraîche :

L'exploitant de l'écurie met à disposition la semence fraîche de l'étalon mentionné dans ce contrat, mais n'assume aucune garantie quant à l'état de la semence à partir du moment de l'expédition.

Le propriétaire de la jument est responsable de la manipulation adéquate de la semence ainsi que de l'insémination correcte de la jument.

L'exploitant de l'écurie ainsi que ses employés ne sont pas responsables d'une manipulation inadéquate de la semence et/ou d'une insémination incorrecte de la jument.

Si le propriétaire de la jument accepte néanmoins une livraison tardive, les frais de prélèvement et d'expédition de la semence sont à la charge du propriétaire de la jument.

Les frais de prélèvement de la semence et de certificat sanitaire sont également à la charge du propriétaire de la jument, même si l'envoi est perdu ou retardé.

Tous les frais doivent être réglés intégralement avant l'expédition de la semence, mais seulement après l'émission d'une facture.

Frais :

Prélèvement de semence fraîche : 150,– €

Manipulation / certificat sanitaire : 120,– € (uniquement pour les envois hors d'Allemagne)

Frais d'expédition : selon la destination

Les factures pour le prélèvement de semence et l'expédition sont soumises à la TVA légale de 19 %.

Les prélèvements de semence ont lieu les lundis, mercredis et jeudis.

Les commandes doivent être passées au plus tard à 09h00 le jour de l'expédition, exclusivement par WhatsApp ou par téléphone au numéro ci-dessus (Sabine Opderbeck).Les commandes reçues plus tard ne pourront pas être prises en compte.

Il est apprécié que le propriétaire de la jument informe l'exploitant de l'écurie quelques jours avant l'expédition prévue.

AUTRES CONDITIONS CONTRACTUELLES

Important :Pour faciliter la délivrance des certificats d’élevage, le propriétaire de la jument est tenu d’informer la propriétaire de l’étalon immédiatement après la confirmation de la gestation.

Si la jument ne prend pas, avorte ou décède, la propriétaire de l’étalon garantit au propriétaire de la jument le droit à une nouvelle saillie ou au remplacement de la jument pendant la saison d’élevage en cours ou la suivante.

Le propriétaire de la jument supporte tous les frais liés à la production, à la manipulation et à l’expédition de la semence (production, manipulation, certificat sanitaire et expédition).

Le propriétaire de la jument sera informé des frais encourus avant l’expédition.

Si, pour quelque raison que ce soit, une jument ne prend pas après deux saisons de reproduction, le propriétaire de la jument dégage la propriétaire de l’étalon de toute responsabilité ; le contrat est alors considéré comme rempli.

Les frais de saillie payés en vertu du présent contrat sont entièrement acquis et non remboursables.

Si la jument décède, le propriétaire de la jument doit présenter au gestionnaire de l’étalon un certificat vétérinaire de décès.

Date : ___________________

Propriétaire de la jument : _______________________________

Propriétaire de l’étalon ou mandataire : _______________________________

LF AARMAAN VITTORIO
SCID & CA indemne
Couleur : Homozygote noir (testé EEaa)

Père : Magic Magnifique
Mère : LF Aliyyah Vivendi (The Verdict HG / Belle El Jamaal)

28.05.2016
Numéro d'enregistrement : DE408089061016 (L'étalon est inscrit au stud-book allemand)

Monsieur/Madame / Société / Élevage :
Adresse :
Téléphone :
E-mail :

Nom :
Date de naissance :
Couleur :
Père :
Mère :
Numéro d'enregistrement :
N° de puce électronique :

Madame Martina Ostermeier,
Hodering 1, 84437 Reichertsheim, Allemagne
Tél. : +49 172 8336049
(ci-après dénommée propriétaire de l'étalon)

Les commandes doivent être passées au plus tard à 09h00 le jour de l'expédition, exclusivement par WhatsApp ou par téléphone au numéro ci-dessus (Sabine Opderbeck).
Les commandes reçues plus tard ne pourront pas être prises en compte.

Important :
Pour faciliter la délivrance des certificats d’élevage, le propriétaire de la jument est tenu d’informer la propriétaire de l’étalon immédiatement après la confirmation de la gestation.