Contrat-cadre Exxon MA - 2025

Contrat d’élevage 2025

Étalon : Exxon MA
(Exagon OS x Kalimat Al Sheikh par Kanz Albidayer)
Année de naissance : 2023
Couleur : Étalon bai, indemne de CA

Disponible à partir du : 01.03.2025

Parties au contrat :

Détenteur de l’étalon : Heinz Mader, Gut Peterhof
56154 Boppard
Allemagne
(Malenga Arabians)
Détenteur de la jument : (Veuillez indiquer l’adresse complète)

Nom : __________________________________________
Adresse : _______________________________________

Nom de la jument : ____________________________________________
Nom enregistré : ________________________________________
UELN : ___________________________________________________
Stud-book : ________________________________________________
Date de naissance : ____________________________________________
Couleur : _________________________________________________
Père : _________________________________________________
Mère : ________________________________________________

Remarque : Une copie du passeport ou des documents d’enregistrement de la jument doit être jointe à ce contrat.

Conditions et frais

Frais de saillie : __________ € (plus tous les frais éventuels). Les frais de saillie doivent être payés intégralement avant l’envoi de la semence.
Frais supplémentaires :
- Prélèvement de semence fraîche : 100,00 €
- Certificat sanitaire : 85,00 €
- Boîte en polystyrène : 15,00 € (remboursement en cas de retour)
- Frais d’expédition : Selon la destination
Confirmation de paiement :
- Veuillez envoyer la confirmation de paiement à info@malenga-arabians.com.
- Aucune semence ne sera envoyée tant que toutes les factures précédentes n’auront pas été réglées.
- Le certificat de saillie ne sera délivré qu’une fois tous les frais intégralement réglés.
Durée du contrat :
- La saillie ne peut pas être vendue ou transférée et doit être utilisée pendant la saison de monte 2025 ou 2026. Si aucune commande de sperme n'est passée ou si aucune tentative de gestation n'est entreprise, il n'existe aucun droit à remboursement ou à une nouvelle saillie.

Conditions contractuelles importantes

Droit à la saillie : Ce contrat accorde au propriétaire de la jument une saillie par Exxon MA.
- Si la jument convenue contractuellement ne devient pas gestante après trois cycles de chaleur, le propriétaire de l’étalon peut exiger une culture ou une biopsie pour vérifier l’aptitude à la reproduction.
- Le propriétaire de l’étalon se réserve le droit de refuser l’insémination d’une jument atteinte de maladies infectieuses ou contagieuses. Dans ce cas, le propriétaire de la jument est tenu de présenter une jument de remplacement.
Remplacement de la jument : Si la jument convenue tombe malade, se blesse ou ne peut pas être gestante pour d’autres raisons, le propriétaire de la jument peut, après notification préalable du propriétaire de l’étalon, présenter une jument de remplacement.
Exclusion de responsabilité : Le propriétaire de l’étalon fournit du sperme frais, mais n’offre aucune garantie quant à son état à partir du moment de l’expédition. Le propriétaire de la jument est responsable de la manipulation correcte du sperme et de l’insémination.
- Le propriétaire de l’étalon n’est pas responsable de la perte, du retard ou de l’endommagement du sperme, ni d’une manipulation ou d’une insémination incorrecte par le propriétaire de la jument.
- Si la livraison de sperme arrive en retard, le colis doit être refusé à la livraison afin d’éviter des coûts supplémentaires. Sinon, le propriétaire de la jument supporte les frais.
Conditions de re-saillie et garantie du poulain vivant :
- Les conditions de re-saillie s’appliquent si la jument ne donne pas naissance à un poulain vivant (au moins 24 heures après la naissance).
- Une confirmation écrite d’un vétérinaire agréé est requise pour bénéficier d’une nouvelle saillie.
- Si l’étalon décède ou si le sperme n’est plus disponible, le propriétaire de l’étalon propose un remboursement de 80 % des frais de saillie.

Responsabilités du propriétaire de la jument

Le propriétaire de la jument est responsable du respect des règles et exigences du registre d’élevage compétent.
Le propriétaire de la jument doit informer le propriétaire de l’étalon dès que la gestation est confirmée.
Toutes les mesures de santé nécessaires, vaccinations et vermifugations de la jument doivent être assurées par le propriétaire de la jument.

Exclusion de responsabilité

Le propriétaire de l'étalon, ses représentants et ses employés ne sont pas responsables des maladies, blessures, vols ou décès de la jument saillie, du poulain en résultant ou de la semence livrée.