Contrat-cadre Cyros OS 2027

Contrat d’élevage

Étalon : Cyros OS
Utilisation : Pour l’insémination artificielle avec semence

Parties contractantes :

  1. Propriétaire de l’étalon : Gestüt Osterhof AG
    Osterhofen 1
    87480 Weitnau
    Allemagne

  2. Propriétaire de la jument : (Veuillez indiquer l’adresse complète)

    Nom : __________________________________________
    Adresse : _______________________________________

Nom(s) de la/des jument(s) : ____________________________________________
Numéro(s) d’enregistrement de la/des jument(s) : ____________________________

Saison de monte et frais

  • Saison de monte : Début : 1er février 2027 | Fin : 31 août 2027

  • Droit de saillie : Prix majoré lors de la vente aux enchères € (hors TVA ou avec numéro d’identification TVA valide) par jument 

  • Conditions de paiement : Paiement avant l’envoi de la semence.

Étendue du contrat : Ce contrat comprend 1 insémination pour un montant total de _______________.

  • Disponibilité de la semence :

    • Saison de monte 2027 : Semence fraîche et semence congelée disponibles.

  • Nouvelle insémination : Si la jument meurt dans un délai d’au moins 24 heures après la mise bas ou ne donne pas naissance à un poulain vivant, le propriétaire de la jument a le droit de faire inséminer à nouveau cette jument pendant la saison de monte 2027. À cette fin, de la semence congelée sera fournie.

  • Non-transférabilité : Le propriétaire de la jument reconnaît que l’insémination et la semence ne sont pas transférables et ne peuvent être revendues ou cédées à des tiers sans l’accord écrit du propriétaire de l’étalon.

Frais supplémentaires

  1. Saison de monte 2027 :

    • Une dose de semence fraîche : 125,00 €

    • Certificat sanitaire hors d’Allemagne : 125,00 €

    • Frais de transport : Dépendent du transporteur, du délai de livraison et du pays de destination

  2. Saison de monte 2027 (semence congelée) :

    • Une dose de semence congelée : 125,00 €

    • Frais de traitement (y compris location du récipient d’azote) : 150,00 €

    • Certificat sanitaire hors d’Allemagne : 125,00 €

    • Frais de transport : Dépendent du transporteur, du délai de livraison et du pays de destination

Instructions pour le retour du conteneur d’azote :

  • Délai de retour : Dans un délai de sept jours.

  • Retour tardif : 100,00 € par jour.

  • Perte du conteneur : 2.000,00 €.

Les frais d’expédition sont à la charge du propriétaire de la jument.

Conditions de paiement

  • Le certificat de saillie ne sera délivré qu’une fois tous les frais (frais de saillie et frais supplémentaires) intégralement payés.

  • Le propriétaire de l’étalon met à disposition la semence de l’étalon mentionné dans ce contrat. Le propriétaire de l’étalon, l’agent et le Gestüt Osterhof n’assument aucune garantie quant à la qualité de la semence après son départ du haras.

  • Responsabilités du propriétaire de la jument :

    • Stockage et manipulation appropriée de la semence.

    • Insémination de la jument.

    • Remplissage correct et renvoi du rapport de semence.

Commandes de semence

L’étalon sera stationné pendant la saison 2025 au Gestüt Osterhof en Allemagne. Les commandes de semence peuvent être passées par WhatsApp au +49 171 8011506.