Contrat-cadre Cyros OS 2027
Contrat d’élevage
Étalon : Cyros OS
Utilisation : Pour l’insémination artificielle avec semence
Parties contractantes :
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Propriétaire de l’étalon : Gestüt Osterhof AG
Osterhofen 1
87480 Weitnau
Allemagne -
Propriétaire de la jument : (Veuillez indiquer l’adresse complète)
Nom : __________________________________________
Adresse : _______________________________________
Nom(s) de la/des jument(s) : ____________________________________________
Numéro(s) d’enregistrement de la/des jument(s) : ____________________________
Saison de monte et frais
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Saison de monte : Début : 1er février 2027 | Fin : 31 août 2027
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Frais de saillie : Prix majoré aux enchères € (hors TVA ou numéro d’identification TVA valide) par jument
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Conditions de paiement : Paiement avant l’envoi de la semence.
Portée du contrat : Ce contrat comprend 1 insémination pour un montant total de _______________.
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Disponibilité de la semence :
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Saison de monte 2027 : Semence fraîche et semence congelée disponibles.
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Nouvelle insémination : Si la jument meurt dans les 24 heures au moins suivant la mise bas ou ne met pas au monde un poulain vivant, le propriétaire de la jument a le droit de faire réinséminer cette jument pendant la saison de monte 2027. À cet effet, de la semence congelée sera fournie.
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Incessibilité : Le propriétaire de la jument reconnaît que l’insémination et la semence ne sont pas cessibles et ne peuvent pas être revendues ou transmises à des tiers sans l’accord écrit du propriétaire de l’étalon.
Frais supplémentaires
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Saison de monte 2027 :
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Une dose de semence fraîche : 125,00 €
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Certificat sanitaire hors d’Allemagne : 125,00 €
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Frais de transport : Dépendent du transporteur, du délai de livraison et du pays de destination
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Saison de monte 2027 (semence congelée) :
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Une dose de semence congelée : 125,00 €
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Frais de traitement (y compris location du conteneur d’azote) : 150,00 €
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Certificat sanitaire hors d’Allemagne : 125,00 €
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Frais de transport : Dépendent du transporteur, du délai de livraison et du pays de destination
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Informations concernant le retour du conteneur d’azote :
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Délai de retour : Dans un délai de sept jours.
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Retour tardif : 100,00 € par jour.
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Perte du conteneur : 2.000,00 €.
Les frais d’expédition sont à la charge du propriétaire de la jument.
Conditions de paiement
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Le certificat de saillie ne sera délivré qu’une fois que tous les frais (prix de la saillie et frais supplémentaires) auront été intégralement payés.
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Le propriétaire de l’étalon met à disposition la semence de l’étalon mentionné dans le présent contrat. Le propriétaire de l’étalon, l’agent et le Gestüt Osterhof n’assument aucune garantie quant à la qualité de la semence après qu’elle a quitté le haras.
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Responsabilités du propriétaire de la jument :
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Stockage et manipulation appropriée de la semence.
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Insémination de la jument.
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Remplissage correct et renvoi du rapport de semence.
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