Contrat-cadre Barwaz Al Bustan - 2025

Contrat d'élevage Berwaz Al Bustan

Numéro de contrat: ___________
Date: ____________

Entre les parties suivantes:

Acheteur de l'élevage:
Nom: _____________________________________
Adresse: ___________________________________
Numéro de téléphone: _____________________________
Vendeur de l'élevage:
Berwaz Al Bustan Partnership
St. Gallen, Suisse

Concernant l'étalon:

Berwaz Al Bustan

Ce contrat comprend l'achat d'une saillie de l'étalon susmentionné.
La saillie doit être utilisée dans les deux ans. Pour toute prolongation de contrat, le propriétaire de l'étalon doit être informé, sinon la saillie sera annulée.

Détails de la jument:

Nom: ___________________________________________
Père/Mère: ____________________________________
Numéro de passeport: _____________________________________
Date de naissance: ___________________________________
Couleur: __________________________________________

Conditions du service:

1 Saillie: 2.000,00 €
Inclut le sperme: Deux (2) doses de sperme congelé

Méthode de paiement:

Le montant total doit être payé à la signature de ce contrat.

Conditions spéciales:

Toute saillie de Berwaz Al Bustan, sponsorisée, gagnée lors d'un concours, échangée, offerte en cadeau ou acquise par un autre agent, ne comprend aucune dose de sperme congelé et ne peut être revendue à des tiers.
Pour toute saillie entièrement payée, 2 doses de sperme congelé sont incluses dans le prix d'achat (1 dose = 8 pailles). Des doses supplémentaires peuvent être acquises, si disponibles, pour 200,00 € par dose.
Les coûts de tous les documents d'expédition (ou autorisations), du stockage à sec et des frais d'expédition ne sont pas inclus et doivent être payés séparément. Le sperme est situé chez SBS, Italie.

Dispositions supplémentaires:

Le propriétaire de la jument a l'option de changer la jument (pour laquelle le sperme a été envoyé).
Le propriétaire est tenu de signaler le résultat de la gestation au plus tard deux semaines après l'insémination à l'adresse e-mail suivante : service@breeding-station.com.
Chaque élevage de Berwaz Al Bustan comprend une garantie de poulain vivant.

Litiges:

Tous les litiges relatifs à l'hébergement de la jument et à son insémination sont soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Suisse.

Accord global:

Ce contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et remplace tous les accords antérieurs, qu'ils soient écrits ou oraux.
Cet accord ne peut être modifié que par des amendements écrits et signés par les deux parties.
Je déclare également avoir lu et accepté les termes de cet accord.

Remarque: Le contrat d'élevage n'est valable qu'avec un numéro de contrat et les signatures des deux parties.