Contrat-cadre Ajman Moniscione - 2025

Contrat d'élevage Ajman Moniscione

Stud-book actuel: DE 408/22138/03

Entre les parties suivantes:

  1. Propriétaire de l'étalon:
    Monsieur Buzzi Giancarlo
    Azienda Agricola Buzzi Giancarlo
    Via Varesina 20
    21035 Cunardo (VA), Italie

  2. Propriétaire de la jument:
    Nom: ___________________________________________
    Adresse: _________________________________________
    Téléphone: _________________________________________
    Fax: ____________________________________________
    E-Mail: __________________________________________ N° de TVA (si disponible): ______________________

Informations sur la jument:

  • Nom: ___________________________________________

  • Date de naissance: ____________________________________

  • Couleur: __________________________________________

  • Père: _________________________________________

  • Mère: ________________________________________

  • Numéro d'enregistrement: __________________________

(Une copie du pedigree doit être jointe au contrat.)

Prestations et frais:

  • Frais de saillie: 5.000,00 € par reproduction

  • Conditions de paiement: Paiement à l'avance.

  • Frais pour sperme congelé:

    • Production: 125,00 € par dose (1 dose = 4 pailles)

    • Frais de traitement par livraison en Europe: 150,00 €

    • Certificat sanitaire: 125,00 €

    • Frais de transport: Dépend du transporteur, du délai de livraison et du pays de destination

(Tous les coûts mentionnés sont soumis à une TVA supplémentaire de 22 %, si aucun numéro de TVA n'est fourni.)

Le propriétaire de la jument a la possibilité d'envoyer son propre réservoir d'azote à l'entrepôt en Allemagne pour recevoir le sperme.

Responsabilités du propriétaire de la jument:

  1. Stockage et manipulation: Le propriétaire de la jument est responsable du stockage, de la manipulation et de l'insémination corrects de la jument.

  2. Non-transférabilité: La reproduction et les doses ne sont pas transférables et ne peuvent être transmises ou vendues à des tiers sans l'accord préalable du propriétaire de l'étalon.

  3. Obligation de déclaration: Pour simplifier l'émission du certificat de saillie, le propriétaire de la jument doit informer immédiatement le détenteur de l'étalon d'une gestation réussie.

Durée du contrat:

  • La durée du contrat est de deux saisons de monte.

  • Si la jument n'est pas gestante, subit une fausse couche ou décède, le propriétaire de la jument a droit à une nouvelle saillie pendant la saison de monte actuelle ou suivante.

  • Si la jument n'est pas gestante après deux saisons de monte, le contrat est considéré comme rempli, et il n'y a aucun droit à un remboursement ou à une nouvelle saillie.

  • Si la jument ne donne pas naissance à un poulain vivant, le propriétaire de la jument doit présenter dans un délai de sept jours un certificat vétérinaire avec la date de naissance, la date de décès et la cause du décès.

  • Si la jument décède, une confirmation vétérinaire est également requise.

Base légale:

  • Cette convention est régie par les lois de l'Italie.

  • Les litiges seront jugés devant les tribunaux italiens.

Conclusion du contrat:

Ce contrat n'est valide que s'il est entièrement rempli et signé et renvoyé au détenteur de l'étalon dans un délai d'un mois après réception.

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