Contrat-cadre AB Sudair -2026
Vente aux enchères en ligne
CONTRAT D'ÉLEVAGE
AB SUDAIR (Cyclone OS × La Stravaganza)
CE CONTRAT
est conclu le ____________ (jour) ____________ (mois) en l'an 2026
Entre :
Propriétaire de l'étalon :
Around The Horse World Wide AG
Noëmie Zeller
Blattenstrasse 32
9052 Niederteufen
Propriétaire de la jument :
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Nom : ___________________________________________
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Nom de l'élevage : _________________________________
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Adresse : _________________________________________
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Téléphone : _________________________________________
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E-mail : __________________________________________
Déclaration
Le propriétaire de la jument garantit être le propriétaire légal de la jument arabe et avoir le droit exclusif de la faire saillir par l'étalon mentionné.
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Nom de la jument : ___________________________________________
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Robe de la jument & numéro du passeport : ______________________________
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Année de naissance : _____________________________________________
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Père (Sire) : ________________________
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Mère (Dam) : _______________________
Description de l'étalon
Nom de l'étalon : AB Sudair (Cyclone OS × La Stravaganza)
Numéro de puce électronique : 941000026321552
La semence congelée est fournie par Around The Horse World Wide AG et livrée via le gagnant de la vente aux enchères en ligne de la European Breeders Trust AG, via :
SBS Italy, à partir de fin février.
Contact : Gianpaolo Gubbiotti (Woody)
Tél. : +39 335 830 1574
Contrepartie et Accord
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Le client d’élevage a transmis à Around The Horse World Wide AG des informations correctes et complètes concernant la jument.
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Gianpaolo Gubbiotti organise, pour le compte de Around The Horse World Wide AG, l’insémination avec la semence congelée de l’étalon.
Taxe de saillie
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Sperme inclus : Chaque contrat de saillie donne droit à jusqu’à deux (2) doses gratuites de semence congelée, chacune contenant 6 pailles.
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Doses supplémentaires : Moyennant des frais de 250,00 € par dose (hors frais d’expédition et de traitement), selon disponibilité.
Expédition de la semence congelée
Les frais de transport, collecte, emballage, manutention et expédition par livraison sont à régler directement par le propriétaire de la jument/le client d’élevage au centre expéditeur avant l’envoi de la semence.
État de santé de la jument
Avant que la semence ne soit livrée au client d’élevage, Around The Horse World Wide AG est autorisée à exiger un certificat vétérinaire attestant que :
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la jument est en bonne santé et apte à la reproduction,
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que la jument ainsi que tout poulain éventuel sont exempts de maladies contagieuses ou infectieuses,
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que la jument possède des organes reproducteurs normaux.
Autres dispositions
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Le client d’élevage s’engage à traiter de façon confidentielle toutes les informations reçues dans le cadre de l’exécution de ce contrat et à ne pas les transmettre à des tiers.
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Si la jument est louée ou en crédit-bail, le client d’élevage doit en informer le propriétaire de l’étalon et fournir une preuve correspondante (contrat de location ou attestation du propriétaire).
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En cas d’insuccès de la gestation, d’avortement ou de perte du poulain, un rapport vétérinaire attesté doit être présenté avant une nouvelle saillie.
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L’acheteur d’élevage doit informer le propriétaire de l’étalon du type de reproduction (par exemple, transfert d’embryon).
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Around The Horse World Wide AG se réserve le droit de résilier ce contrat après deux ans.
Base juridique
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Ce contrat est soumis au droit matériel suisse.
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Le for exclusif pour tous les litiges découlant de ou en lien avec ce contrat est constitué par les tribunaux compétents de Suisse.